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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) form'aventures
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FORM'AVENTURES SAS www.formaventures.com
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORM'AVENTURES SAS www.formaventures.com
form'aventures, SAS

Numéro de dépôt :
4076063
Date de dépôt :
14/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2024
FORM\'AVENTURES SAS www.formaventures.com de form\'aventures

Présentation de la marque FORM'AVENTURES SAS www.formaventures.com

Déposée par voie électronique le 14 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) form'aventures auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FORM'AVENTURES SAS www.formaventures.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) form'aventures domicilié(e) 11 chemin du dubach - 68140 - MUNSTER - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 526 090 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS FORM'AVENTURES, M. bruno LACOUR domicilié(e) 11 chemin du DUBACH - 68140 - MUNSTER - France.

La marque FORM'AVENTURES SAS www.formaventures.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4076063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORM'AVENTURES SAS www.formaventures.com est expirée depuis le 14 mars 2024.


form'aventures, SAS - 11 chemin du dubach - 68140 - MUNSTER - France - SIREN 799526090


SAS FORM'AVENTURES, M. bruno LACOUR - 11 chemin du DUBACH - 68140 - MUNSTER - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement sans modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants.