Marque enregistrée - Marque en vigueur

VERVEINE DU FOREZ
M. FORISSIER Sébastien, Agissant pour le compte de la société ETS FORISSIER en cours de formation

Numéro de dépôt :
4177191
Date de dépôt :
28/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/04/2025
VERVEINE DU FOREZ de FORISSIER Sébastien

Présentation de la marque VERVEINE DU FOREZ

Déposée le 28 avril 2015 par monsieur FORISSIER Sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VERVEINE DU FOREZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-21 du 22 mai 2015.

Le déposant est monsieur FORISSIER Sébastien domicilié(e) Chemin des lièvres - 42160 - BONSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FORISSIER Sébastien domicilié(e) Chemin des lièvres - 42160 - BONSON - France.

La marque VERVEINE DU FOREZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4177191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERVEINE DU FOREZ arrivera à expiration en date du 28 avril 2025.


M. FORISSIER Sébastien, Agissant pour le compte de la société ETS FORISSIER en cours de formation - Chemin des lièvres - 42160 - BONSON - France


M. FORISSIER Sébastien - Chemin des lièvres - 42160 - BONSON - France


Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Produits de rasage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments pour bébés ; désinfectants ; préparations pour le bain à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Cidres ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.