Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SXLOTO
FORINPART (SARL)

Numéro de dépôt :
3053399
Date de dépôt :
20/09/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/09/2010

Présentation de la marque SXLOTO

Déposée le 20 septembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORINPART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SXLOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-44 du 3 novembre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORINPART domicilié(e) 79 RUE HIPPOLYTE KAHN, 69100 VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 912 845 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORINPART - France.

La marque SXLOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3053399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SXLOTO est expirée depuis le 20 septembre 2010.

FORINPART a également déposé les autres marques suivantes : SXNET , CADDY 1 , SXPROLOGIS , SPEED X CHANGE , SPEEDXTEXTILE , MARKET-INTERIM , SX MARKETING , SXPROMARK , SXCLUB , SPEEDXHOME


FORINPART (SARL) - 79 RUE HIPPOLYTE KAHN, 69100 VILLEURBANNE - France - SIREN 393912845


FORINPART - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-41

Inscription le 16 octobre 2001 - Rejet partiel n°332862 - Publication au BOPI 2001-10-16

Inscription le 8 octobre 2002 - Rejet partiel n°356562 - Publication au BOPI 2002-10-08

Inscription le 26 octobre 2001 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°333658 - Publication au BOPI 2001-10-26

Publication - Publication le 3 nov. 2000 au BOPI 2000-44

Conseils, informations ou renseignements d'affaires en commercialisation, mercatique ; publicité ; services d'enregistrement, de composition, de compilation de données informatiques. Gestion de fichiers informatiques. Exploitation de bases et de banques de données administratives et commerciales. Diffusion d'annonces publicitaires. Diffusion et distribution de matériels publicitaires, tracts, prospectus, imprimés, échantillons. Promotion des ventes pour des tiers. Relations publiques. Ventes aux enchères. Sondages d'opinion. Services d'abonnement à des journaux. Location d'espaces et de matériels publicitaires. Organisation d'expositions, de foires à but commercial ou de publicité. Logiciels Communication par terminaux d'ordinateur. Services de télécommunication. Services de messageries électronique par le réseau Internet. Logiciels. Transmission de messages et d'images assistées par ordinateur. Organisation de concours en matière d'éducation, d'activités sportives. Organisation d'expositions, de services de clubs, en matière d'éducation, de divertissement, d'activités sportives. Location de temps d'accès à des serveurs de bases de données et d'ordinateurs. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo. Maintenance et mise à jour de logiciels. Conception et réalisation de logiciels et de sites pour le réseau Internet. Programmation pour ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.