Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DMS
FORINPART (SARL)

Numéro de dépôt :
3112470
Date de dépôt :
19/07/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/07/2011

Présentation de la marque DMS

Déposée le 19 juillet 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORINPART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-34 du 24 août 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORINPART domicilié(e) 26 RUE LOUIS GUÉRIN, 69628 VILLEURBANNE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 912 845 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORINPART - France.

La marque DMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DMS est expirée depuis le 19 juillet 2011.

FORINPART a également déposé les autres marques suivantes : SXNET , CADDY 1 , SXPROLOGIS , SPEED X CHANGE , SPEEDXTEXTILE , MARKET-INTERIM , SX MARKETING , SXPROMARK , SXCLUB , SPEEDXHOME


FORINPART (SARL) - 26 RUE LOUIS GUÉRIN, 69628 VILLEURBANNE Cedex - France - SIREN 393912845


FORINPART - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-16

Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34

Logiciels et programmes d'ordinateurs enregistrés sur supports magnétiques, disquettes ou cédéroms. Appareils et instruments de traitement de données informatiques. Logiciels permettant l'analyse comportementale. Programmes de systèmes d'exploitation enregistrés pour ordinateur. Conseils, informations ou renseignements d'affaires en commercialisation, mercatique ; conseils, aide aux entreprises pour la promotion de leurs produits et de leurs ventes ; gestion des affaires commerciales et administration commerciale - Publicité ; travaux de bureau - comptabilité. Services d'enregistrement, de composition, de compilation de données informatiques. Gestion de fichiers informatiques. Exploitation de bases et de banques de données administratives et commerciales. Diffusion d'annonces publicitaires et leur conception - conception, diffusion et distribution de matériels publicitaires à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons, coupons à but promotionnel - Promotion des ventes pour des tiers - Relations publiques - Ventes aux enchères - Conseils et aides en organisation, direction des affaires ; informations commerciales ; informations statistiques et travaux statistiques - Etudes de marché ; études de prix ; enquêtes, relevés de prix - sondages d'opinion - Services d'abonnement à des journaux - Services de diffusion d'annonces gratuites - Location d'espaces et de matériels publicitaires - Organisation d'actions de promotion, d'exposition, de foires à but commercial ou publicitaire - Reproduction de documents - Bureaux de placement - Services d'hôtesses à des fins publicitaires, de promotions des ventes ou de relations publiques - Régie publicitaire - Recrutement de personnel ; remplacement de saisonniers - Services d'animation de rayons, de magasins, de galeries marchandes - Démonstration de produits ; tenue de stands de dégustation (animation commerciale) - Prospection ; inventaires ; réalisation d'analyses et de synthèses statistiques - Communication par terminaux d'ordinateur - Services de télécommunication - Services de messagerie électronique par le réseau Internet - Logiciels - Réception et transmission d'informations, de messages, de musiques et d'images assistées par ordinateur - Agence de presse et d'informations - Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; stockage ; organisation de voyages - Mise en rayons de marchandises (service de manutention) - Transmission et gestion de commandes à savoir livraison de marchandises commandées à distance. Organisation de loteries - Services de casino (jeux) - Jeux d'argent - Organisation de concours d'expositions, de clubs, en matière d'éducation, d'activités sportives, de divertissement - Services d'édition de logiciels - Services de formation de personnel ou de tiers visant les techniques de vente, l'animation, et l'utilisation de logiciels informatiques - Services de publication assistée par ordinateur - Education ; formation ; édition de livres, de revues ; prêts de livres ; location de films d'enregistrements phonographiques ; montage de bandes vidéo - gérance de droits d'auteur - Traductions - Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès - Location de temps d'accès à des serveurs de bases de données et d'ordinateur - Service de reporteurs - Filmage sur bandes vidéo - Maintenance et mise à jour de logiciels - Conception et réalisation de logiciels et de sites pour le réseau Internet - Programmation pour ordinateur - Sécurisation de données - Clubs de rencontre - Services juridiques pour le consommateur - Exploitation de bases de données juridiques, administratives et commerciales - Location de matériel publicitaire - Réservation et location de stands publicitaires - Accompagnement en société - Consultation en matière de sécurité.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.