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Marques déposées par FORIN Danielle
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BROD'MODE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BROD'MODE
FORIN Danielle

Numéro de dépôt :
1309874
Date de dépôt :
15/05/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/05/1995
BROD\'MODE de FORIN Danielle

Présentation de la marque BROD'MODE

Déposée le 15 mai 1985 par FORIN Danielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BROD'MODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FORIN Danielle domicilié(e) 76, cours de la Liberté, 69003 LYON - France.

La marque BROD'MODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROD'MODE est expirée depuis le 15 mai 1995.

FORIN Danielle a également déposé les autres marques suivantes : BROD STYLE


FORIN Danielle - 76, cours de la Liberté, 69003 LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-43

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table;linge de maison, de bain et de table.Vêtements, chaussures et chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets. Jeux, jouets, notamment poupées.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].