Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE VOUS A MOI
FORIETTE COUTURE (SARL)

Numéro de dépôt :
1581927
Date de dépôt :
19/03/1990
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
19/03/2000

Présentation de la marque DE VOUS A MOI

Déposée le 19 mars 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORIETTE COUTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « DE VOUS A MOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORIETTE COUTURE domicilié(e) Z. I. La Jalonnière, 85800 St Gilles Croix de Vie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel SAUZEAU (Gérant) - France.

La marque DE VOUS A MOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1581927.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE VOUS A MOI est expirée depuis le 19 mars 2000.

FORIETTE COUTURE a également déposé les autres marques suivantes : K KALIMESTO


FORIETTE COUTURE (SARL) - Z. I. La Jalonnière, 85800 St Gilles Croix de Vie - France


Michel SAUZEAU (Gérant) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35

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