Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAUCE ORIGINALE ENTRECOTE
FORGUES Michel, Camille, Henri

Numéro de dépôt :
97704833
Date de dépôt :
19/11/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/11/2007

Présentation de la marque SAUCE ORIGINALE ENTRECOTE

Déposée le 19 novembre 1997 par FORGUES Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAUCE ORIGINALE ENTRECOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-52 du 26 décembre 1997.

Le déposant est FORGUES Michel, Camille, Henri, domicilié(e) 25 Rue de l'Eglise , 31150 FENOUILLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel FORGUES - France.

La marque SAUCE ORIGINALE ENTRECOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97704833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAUCE ORIGINALE ENTRECOTE est expirée depuis le 19 novembre 2007.

FORGUES Michel a également déposé les autres marques suivantes : BISTROT DES ARTS , INTERNET KEYS (NET KEYS) , LIFE CARD , MASTER READER CARD , FRANCE POINT COM , CARD BADGE , 1000 LINKS MAGAZINE , RELAIS DE PARIS , D V SOFT DIGITAL VISION SOFTWARE , VIEW CARD


FORGUES Michel, Camille, Henri - 25 Rue de l'Eglise , 31150 FENOUILLET - France


Michel FORGUES - France


Inscription le 10 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386727 - Publication au BOPI 2004-02-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-18

Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52

Sauces (condiment) Service de restauration

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.