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Marques déposées par FORGUES Michel
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RELAIS DE PARIS ENTRECÔTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RELAIS DE PARIS ENTRECÔTE
FORGUES Michel, Camille, Henri

Numéro de dépôt :
97706223
Date de dépôt :
27/11/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/11/2007

Présentation de la marque RELAIS DE PARIS ENTRECÔTE

Déposée le 27 novembre 1997 par FORGUES Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RELAIS DE PARIS ENTRECÔTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-01 du 2 janvier 1998.

Le déposant est FORGUES Michel, Camille, Henri, domicilié(e) 25 Rue de l'Eglise, 31150 FENOUILLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel FORGUES - France.

La marque RELAIS DE PARIS ENTRECÔTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97706223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RELAIS DE PARIS ENTRECÔTE est expirée depuis le 27 novembre 2007.

FORGUES Michel a également déposé les autres marques suivantes : BISTROT DES ARTS , INTERNET KEYS (NET KEYS) , LIFE CARD , MASTER READER CARD , FRANCE POINT COM , CARD BADGE , 1000 LINKS MAGAZINE , RELAIS DE PARIS , D V SOFT DIGITAL VISION SOFTWARE , VIEW CARD


FORGUES Michel, Camille, Henri - 25 Rue de l'Eglise, 31150 FENOUILLET - France


Michel FORGUES - France


Inscription le 15 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300143 - Publication au BOPI 2000-05-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-19

Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01

Service de restauration.