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Marques déposées par FORGUES Michel
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RELAIS DE PARIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RELAIS DE PARIS
FORGUES Michel, Camille, Henri

Numéro de dépôt :
3255621
Date de dépôt :
06/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
06/11/2013
RELAIS DE PARIS de FORGUES Michel

Présentation de la marque RELAIS DE PARIS

Déposée le 6 novembre 2003 par FORGUES Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « RELAIS DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-50 du 12 décembre 2003.

Le déposant est FORGUES Michel, Camille, Henri domicilié(e) 25 rue de l'Eglise,31150 FENOUILLET - 31150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FORGUES Michel, Camille, Henri domicilié(e) 25 rue de l'Eglise,31150 FENOUILLET - 31150 - France.

La marque RELAIS DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RELAIS DE PARIS est expirée depuis le 6 novembre 2013.

FORGUES Michel a également déposé les autres marques suivantes : RELAIS DE PARIS


FORGUES Michel, Camille, Henri - 25 rue de l'Eglise,31150 FENOUILLET - 31150 - France


Monsieur FORGUES Michel, Camille, Henri - 25 rue de l'Eglise,31150 FENOUILLET - 31150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50

Sauces (condiments) ; épices. Service de restauration.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.