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Marques déposées par FORGUES MICHEL
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LA BAGUETTE DE PARIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BAGUETTE DE PARIS
FORGUES MICHEL

Numéro de dépôt :
3272338
Date de dépôt :
09/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
09/02/2014
LA BAGUETTE DE PARIS de FORGUES MICHEL

Présentation de la marque LA BAGUETTE DE PARIS

Déposée le 9 février 2004 par FORGUES MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « LA BAGUETTE DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 19 mars 2004.

Le déposant est FORGUES MICHEL domicilié(e) 125 ROUTE DE PORTET,31270 VILLENEUVE-TOLOSANE - 31270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL FORGUES domicilié(e) 125 ROUTE DE PORTET,31270 VILLENEUVE-TOLOSANE - 31270 - France.

La marque LA BAGUETTE DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3272338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BAGUETTE DE PARIS est expirée depuis le 9 février 2014.

FORGUES MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : BISTROT DES ARTS , GREEN KETCHUP , RELAIS LOUNGE , SAUCE ORIGINALE RELAIS DE PARIS


FORGUES MICHEL - 125 ROUTE DE PORTET,31270 VILLENEUVE-TOLOSANE - 31270 - France


MICHEL FORGUES - 125 ROUTE DE PORTET,31270 VILLENEUVE-TOLOSANE - 31270 - France


Inscription le 18 juillet 2005 - Rejet partiel n°415316 - Publication au BOPI 2005-07-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-32

Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12

préparation végétales remplaçant le café ; thé, cacao, pâtisseries, confiserie ; glaces ; comestibles. Bières, eaux minérales (boissons) : eaux gazeuses, boissons non alcooliques, essences pour préparation de boissons. Restauration (repas). Service hôteliers, maison de vacances.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.