Déposée le 20 juillet 2005 par FORGUES Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « BISTROT DES ARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-34 du 26 août 2005.
Le déposant est FORGUES Michel domicilié(e) 125 Route de Portet,31270 VILLENEUVE TOLOSANE - 31270 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORGUES MICHEL domicilié(e) 125 ROUTE DE PORTET,31270 VILLENEUVE TOLOSANE - 31270 - France.
La marque BISTROT DES ARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3371125.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FORGUES Michel - 125 Route de Portet,31270 VILLENEUVE TOLOSANE - 31270 - France
FORGUES MICHEL - 125 ROUTE DE PORTET,31270 VILLENEUVE TOLOSANE - 31270 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-51
Publication - Publication le 26 août 2005 au BOPI 2005-34
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café : farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices : glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Couture, imprimerie, services de broderie, services de gravure, services de dorure, retouche de vêtements. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Tirages de photographies. Developpement de pellicules photographiques. Sérigraphie, services de photogravure. Soufflage (verrerie). Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Service de traiteurs. Services hôteliers.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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