FORGET SA Société anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de dépôt :
3307417
Date de dépôt :
06/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2014
Présentation de la marque L'ECOLE DE LA ROUTE FORGET
Déposée le 6 août 2004 par la Société Anonyme (SA) FORGET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'ECOLE DE LA ROUTE FORGET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-37 du 10 septembre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FORGET domicilié(e) 146 Rue François Arago, Z.I. de l'Huilerie, La Motte,53100 MAYENNE - 53100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 993 792 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS - 75009 - France.
La marque L'ECOLE DE LA ROUTE FORGET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307417.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FORGET SA Société anonyme à Conseil d'Administration - 146 Rue François Arago, Z.I. de l'Huilerie, La Motte,53100 MAYENNE - 53100 - France - SIREN 321993792
CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS - 75009 - France
Inscription le 1 octobre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°461447 - Publication au BOPI 2007-10-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-06
Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37
Machines, à savoir machines pour la construction des routes, machines pour les travaux de terrassement, machines à usage industriel (presses) ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; mécanismes et automatismes industriels et mécaniques, machines electro-mécaniques ; appareils élévatoires, grues, monte-charge ; ponts-roulants ; moteurs, régulateurs de vitesse de moteurs, ; boites de graissages (machines) ; boites de vitesses autres que pour véhicules terrestres ; pompes (machines) ; bouteurs (bouldozeurs), excavateurs, foreuses, pelles mécaniques ; robots (machines). Appareils et instruments de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments d'exploitation de produits multimédias ; appareils électroniques pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et la duplication de sons et/ou d'images, de données ; supports d'enregistrement magnétiques, numériques, optiques et audiovisuels ; Cédéroms, disques acoustiques, bandes et cassettes ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; logiciels enregistrés, programmes d'ordinateurs, centres serveurs de bases de données (programmes) ; bases de données ; moteurs de recherche (logiciels) ; banques et bases de données. Véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ; boites de vitesses pour véhicules terrestres ; chariots élévateurs, de manutention. Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums, guides, annuaires, lexiques et dictionnaires ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Stylos et crayons ; articles en papier, en carton à savoir : calendriers, affiches, marques pour livres, répertoires, agendas ; autocollants (articles de papeterie), décalcomanies. Télécommunications. Agences d'informations (nouvelles), agences de presse ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, communications (transmission) par voie télématique ; diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images et/ou de sons à usage interactif ou non ; transmission et diffusion de télévision, d'émissions radiophoniques ; télévision par câble ; transmission et diffusion d'images, de messages, de données, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ; messageries électroniques. Transport de personnes et de marchandises ; location de véhicules. Emballage et entreposage de marchandises ; camionnage ; pilotage ; services de transit ; assistance en cas de dépannage de véhicules (remorquage) ; fret (transport de marchandises). Logistique en matière de transport ; manutention. Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général ; académies (éducation) ; formation pratique (démonstration) ; école de conduite ; formation aux métiers du transport ; formation à la conduite d'engins, de véhicules et à la gestion des stocks ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; cours et enseignement par correspondance ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; prêts de livres et autres publications, édition et publication de textes autres que publicitaires, d'illustrations, de livres, de manuels d'instruction et de formation, de revues, de publications, y compris de publications électroniques et numériques, de supports multimédias, de programmes multimédias ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement en matière de conduite de véhicules, d'engins et des métiers du transport ; organisation et conduite de séminaires, de stages, de conférences, de forums, de colloques et de cours ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissements ; production et location de tous supports audiovisuels (films ; cassettes y compris de cassettes vidéo, compacts disques, compacts disques à mémoire morte). Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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