Marque renouvelée - Marque en non vigueur
VANATUB SAM
Numéro de dépôt :
956463
Date de dépôt :
07/05/1976
Lieu de dépôt :
Saint-Etienne
Présentation de la marque VANATUB SAM
Déposée le 7 mai 1976 par Forges Stéphanoises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Saint-Etienne), la marque française « VANATUB SAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VANATUB SAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 956463.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque VANATUB SAM est expirée depuis le 7 mai 1986.
Forges Stéphanoises a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-515