Marque renouvelée - Marque en non vigueur
VANASAM
Numéro de dépôt :
939275
Date de dépôt :
13/11/1975
Lieu de dépôt :
Saint-Etienne
Présentation de la marque VANASAM
Déposée le 13 novembre 1975 par Forges Stéphanoises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Saint-Etienne), la marque française « VANASAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VANASAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 939275.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque VANASAM est expirée depuis le 13 novembre 1985.
Forges Stéphanoises a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-489