Déposée le 8 avril 1980 par FORGES STEPHANOISES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Saint-Etienne),
la marque française « SAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est FORGES STEPHANOISES domicilié(e) (SOCIETE ANONYME) 11 rue Barrouin 42007 ST-ETINNE. - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GERMAIN & MAUREAU. - France.
La marque SAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1131713.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FORGES STEPHANOISES - (SOCIETE ANONYME) 11 rue Barrouin 42007 ST-ETINNE. - France
GERMAIN & MAUREAU. - France
Inscription - Transmission de propriété n°23064 - Publication au BOPI 1980-045
Des outils à mains en tout genre, et plus particulièrement des coupe-boulons, des pinces, des tournevis, des étaux, des clés, de clés à dents, a crémailleres, ainsi que des macchines et appareils divers et leurs organes, et tous articles de quincaillerie.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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