Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FORGES STEPHANOISES Société anonyme

Numéro de dépôt :
95575390
Date de dépôt :
07/06/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/06/2005

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) FORGES STEPHANOISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FORGES STEPHANOISES domicilié(e) 60 Boulevard Thiers, 42000 SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 554 502 146 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575390.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 7 juin 2005.

FORGES STEPHANOISES a également déposé les autres marques suivantes : OUTILLAGE SAM , VEREX , EXTRUFORGE , SAM PRO , FS , DYNA SAM , DYNASTOP , EQUIFLASH , L.E.D. , VANASAM


FORGES STEPHANOISES Société anonyme - 60 Boulevard Thiers, 42000 SAINT ETIENNE - France - SIREN 554502146


CABINET GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-51

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

Pièces de forgeage; brides, colliers métalliques; métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; bagues métalliques, anneaux métalliques, ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus; serrurerie; matériaux de constructions métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; coffres-forts, produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir éléments métalliques pour la construction, récipients d'emballage métalliques, boîtes, coffres et conteneurs métalliques; minerais; et en particulier barre à mine, chandelles support, colliers, coins à bois, écrous, rivets, enclumes, étaux divers, coffres et boîtes à outils métalliques, tas et tables de carrossier, cales d'épaisseur, fil à souder.Traitement des matériaux; services rendus au cours du processus de fabrication d'outils et de l'usinage des métaux, à savoir travaux de forge, laminage, forgeage, matriçage à chaud et de précision; calibrage à chaud et à froid; estampage, filage et perçage à chaud.Travaux d'ingénieurs, services de bureaux d'études

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.