Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FORGES STEPHANOISES

Numéro de dépôt :
1040661
Date de dépôt :
26/01/1978
Lieu de dépôt :
ST-ETIENNE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 janvier 1978 par FORGES STEPHANOISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST-ETIENNE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FORGES STEPHANOISES domicilié(e) (SOCIETE ANONYME), 11 rue Barrouin, 42007 ST-ETIENNE. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1040661.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08

FORGES STEPHANOISES a également déposé les autres marques suivantes : OUTILLAGE SAM , VEREX , EXTRUFORGE , SAM PRO , FS , DYNA SAM , DYNASTOP , EQUIFLASH , L.E.D. , VANASAM


FORGES STEPHANOISES - (SOCIETE ANONYME), 11 rue Barrouin, 42007 ST-ETIENNE. - France


Inscription - Transmission de propriété n°27099 - Publication au BOPI 1978-037

Des métaux faconnés par estampage.Des outils.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).