Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1040661
Date de dépôt :
26/01/1978
Lieu de dépôt :
ST-ETIENNE
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 26 janvier 1978 par FORGES STEPHANOISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST-ETIENNE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1040661.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FORGES STEPHANOISES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°27099 - Publication au BOPI 1978-037