Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L.E.D.
FORGES STEPHANOISES (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1186786
Date de dépôt :
15/10/1981
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE

Présentation de la marque L.E.D.

Déposée le 15 octobre 1981 par la Société Anonyme (SA) FORGES STEPHANOISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « L.E.D. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FORGES STEPHANOISES domicilié(e) 11, rue Barrouin, 42007 ST-ETIENNE Cedex. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERMAIN & MAUREAU. - France.

La marque L.E.D. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1186786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque L.E.D. est expirée depuis le 15 octobre 1991.

FORGES STEPHANOISES a également déposé les autres marques suivantes : OUTILLAGE SAM , VEREX , EXTRUFORGE , SAM PRO , FS , DYNA SAM , DYNASTOP , EQUIFLASH , VANASAM , (Marque figurative)


FORGES STEPHANOISES (Société anonyme) - 11, rue Barrouin, 42007 ST-ETIENNE Cedex. - France


GERMAIN & MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-14

Une machine d'équilibrage.