Déposée par voie électronique le 14 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FORGES GORCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DUOMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-01 du 6 janvier 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FORGES GORCE domicilié(e) Les Bruyères, Chemin des Ravaux - 63920 - PESCHADOIRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 995 400 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT, M. Philippe PICARD domicilié(e) 91 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France.
La marque DUOMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322272.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FORGES GORCE, Société par actions simplifiée - Les Bruyères, Chemin des Ravaux - 63920 - PESCHADOIRES - France - SIREN 379995400
CABINET MALEMONT, M. Philippe PICARD - 91 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01
Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14
Outils de coupe pour machines agricoles (partie de machine) ; parties de machines agricoles, à savoir couteaux, manilles, couteaux-cuillers, marteaux, entretoises et visserie ; pièces d'usure pour épareuses (machines agricoles), à savoir couteaux, manilles, couteaux-cuillers, marteaux, entretoises, visserie ; pièces d'usures pour faucheuses et débrousailleuses (machines agricoles) à savoir couteaux, manilles, couteaux-cuillers, marteaux, entretoises, visserie ; marteaux de broyeurs, couteaux de broyeurs.
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