Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

forges de fresnes
Forges et Estampage de Fresnes, SAS/SASU

Numéro de dépôt :
4211013
Date de dépôt :
18/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
forges de fresnes de Forges et Estampage de Fresnes

Présentation de la marque forges de fresnes

Déposée par voie électronique le 18 septembre 2015 par Forges et Estampage de Fresnes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « forges de fresnes »

Le déposant est Forges et Estampage de Fresnes, SAS/SASU domicilié(e) 31 Avenue Clemenceau - 59300 - VALENCIENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Forges et Estampage de Fresnes, M. Guy Marit domicilié(e) 31 Avenue Clemenceau - 59300 - VALENCIENNES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Forges et Estampage de Fresnes, SAS/SASU - 31 Avenue Clemenceau - 59300 - VALENCIENNES - France


Forges et Estampage de Fresnes, M. Guy Marit - 31 Avenue Clemenceau - 59300 - VALENCIENNES - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Inscription le 17 mai 2017 - Rejet total n°700187 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-17

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.