Marque renouvelée - Marque en vigueur

S STAFOR
FORGES DES MARGERIDES, SAS

Numéro de dépôt :
98723096
Date de dépôt :
12/03/1998
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/03/2028

Présentation de la marque S STAFOR

Déposée le 12 mars 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FORGES DES MARGERIDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S STAFOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-17 du 24 avril 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FORGES DES MARGERIDES domicilié(e) Les sables - 03270 - HAUTERIVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 933 004 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FORGES DES MARGERIDES, M. LECONTE Patrice domicilié(e) Les sables - 03270 - HAUTERIVE - France.

La marque S STAFOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98723096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque S STAFOR arrivera à expiration en date du 12 mars 2028.

FORGES DES MARGERIDES a également déposé les autres marques suivantes : CARROY TONDOBROYEUSE , AEROLAME , AEROSCAR , CARROY , CARROY , SECA , P. PILOTE 88


FORGES DES MARGERIDES, SAS - Les sables - 03270 - HAUTERIVE - France - SIREN 388933004


FORGES DES MARGERIDES, M. LECONTE Patrice - Les sables - 03270 - HAUTERIVE - France


Renouvellement sans limitation le 7 mars 2008 n°2366197 - Publication au BOPI 2008-03-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-35

Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17

Inscription le 7 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711370 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-07

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2018 n°2677689 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-04-03

Serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique. Tondeuses à gazon (machines) ; machines pour les travaux de terrassement ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; charrues ; cultivateurs (machines) ; outils tenus à la main actionnés mécaniquement ; moissonneuses, moissonneuses-abatteuses ; porte-lames (parties de machines) ; parties constitutives des moteurs. Outils et instruments à main entraînés manuellement. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs. Tracteurs ; remorques (véhicules) ; moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ; roues de véhicules.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.