Déposée le 14 avril 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FORGES DES MARGERIDES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « P. PILOTE 88 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-21 du 22 mai 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FORGES DES MARGERIDES domicilié(e) Les sables - 03270 - HAUTERIVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 933 004 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FORGES DES MARGERIDES, M. LECONTE Patrice domicilié(e) Les sables - 03270 - HAUTERIVE - France.
La marque P. PILOTE 88 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98728386.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FORGES DES MARGERIDES, SAS - Les sables - 03270 - HAUTERIVE - France - SIREN 388933004
FORGES DES MARGERIDES, M. LECONTE Patrice - Les sables - 03270 - HAUTERIVE - France
Renouvellement sans limitation le 7 mars 2008 n°2366198 - Publication au BOPI 2008-03-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-39
Publication - Publication le 22 mai 1998 au BOPI 1998-21
Inscription le 7 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711370 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-07
Renouvellement sans limitation le 3 avril 2018 n°2677674 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-04-03
Serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique. Tondeuses à gazon (machines) ; machines pour les travaux de terrassement ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; charrues ; cultivateurs (machines) ; outils tenus à la main actionnés mécaniquement ; moissonneuses, moissonneuses-abatteuses ; porte-lames (parties de machines) ; parties constitutives des moteurs. Outils et instruments à main entraînés manuellement. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs. Tracteurs ; remorques (véhicules) ; moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ; roues de véhicules.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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