Marque renouvelée - Marque en vigueur

CARROY TONDOBROYEUSE
FORGES DES MARGERIDES, SAS

Numéro de dépôt :
3411328
Date de dépôt :
20/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2026
CARROY TONDOBROYEUSE de FORGES DES MARGERIDES

Présentation de la marque CARROY TONDOBROYEUSE

Déposée le 20 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FORGES DES MARGERIDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARROY TONDOBROYEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-13 du 31 mars 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FORGES DES MARGERIDES domicilié(e) Les Sables - 03270 - HAUTERIVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 933 004 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FORGES DES MARGERIDES, M. Patrice LECONTE domicilié(e) Les Sables - 03270 - HAUTERIVE - France.

La marque CARROY TONDOBROYEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3411328.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARROY TONDOBROYEUSE arrivera à expiration en date du 20 février 2026.

FORGES DES MARGERIDES a également déposé les autres marques suivantes : S STAFOR , AEROLAME , AEROSCAR , CARROY , CARROY , SECA , P. PILOTE 88


FORGES DES MARGERIDES, SAS - Les Sables - 03270 - HAUTERIVE - France - SIREN 388933004


FORGES DES MARGERIDES, M. Patrice LECONTE - Les Sables - 03270 - HAUTERIVE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-30

Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13

Inscription le 11 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°526629 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-03-11

Inscription le 8 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°649965 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-06-08

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2016 n°2612375 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-03-09

Tondeuses à fléaux, à couteaux, à lames, ou à cylindres ; tondeuses, débrousailleuses, ramasseuses, verticuteurs émousseurs, défeutreurs, balayeuses automotrices ; épareuses, broyeurs de végétaux ; rogneuses de souches et dessoucheuses, tous les produits précités étant des machines. Tondeuses à fléaux, à couteaux, à lames, ou à cylindres ; tondeuses, débrousailleuses, ramasseuses, verticuteurs émousseurs, défeutreurs, balayeuses automotrices ; épareuses, broyeurs de végétaux ; rogneuses de souches et dessoucheuses, tous les produits précités étant des outils à main. Véhicules terrestres, moteurs pour véhicules terrestres, tracteurs, moteurs pour tracteurs, tracteurs motoculteurs.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.