Marque renouvelée - Marque en non vigueur
SELECTARC
Numéro de dépôt :
1088656
Date de dépôt :
02/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SELECTARC
Déposée le 2 mars 1979 par FORGES DE SAINT-HIPPOLYTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SELECTARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SELECTARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1088656.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SELECTARC est expirée depuis le 2 mars 1989.
FORGES DE SAINT-HIPPOLYTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-040