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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FORGES DE NIAUXNIAUX
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NIAUX 160
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NIAUX 160
FORGES DE NIAUX (société anonyme) NIAUX

Numéro de dépôt :
1651982
Date de dépôt :
22/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/03/2011
NIAUX 160 de FORGES DE NIAUXNIAUX

Présentation de la marque NIAUX 160

Déposée le 22 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) FORGES DE NIAUXNIAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NIAUX 160 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FORGES DE NIAUXNIAUX domicilié(e) 09400 TARASCON (dossier no 2189071) - France et immatriculée sous le numéro RCS 935 780 387 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) (dossier no 2189071) - France.

La marque NIAUX 160 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NIAUX 160 est expirée depuis le 22 mars 2011.


FORGES DE NIAUX (société anonyme) NIAUX - 09400 TARASCON (dossier no 2189071) - France - SIREN 935780387


CABINET MALEMONT - (dossier no 2189071) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2001 n°2189071 - Publication au BOPI 2001-01-05

Inscription le 19 juin 2000 - Gage constitué n°303506 - Publication au BOPI 2000-06-19

Inscription le 9 décembre 1999 - Gage constitué n°292617 - Publication au BOPI 1999-12-09

Inscription le 8 novembre 1999 - Gage constitué n°290843 - Publication au BOPI 1999-11-08

Inscription le 4 novembre 1999 - Gage constitué n°290699 - Publication au BOPI 1999-11-04

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