Déposée le 18 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) FORGES DE MAGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-52 du 26 décembre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FORGES DE MAGNE domicilié(e) 08140 DOUZY - 08140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 551 057 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS F121-M-20.856 FR domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69131 ECULLY Cedex - 69131 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257531.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FORGES DE MAGNE (Société Anonyme) - 08140 DOUZY - 08140 - France - SIREN 954551057
Cabinet LAURENT & CHARRAS F121-M-20.856 FR - 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69131 ECULLY Cedex - 69131 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-33
Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaînes, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie, tuyaux, billes d'acier, pièces métalliques de mécaniques forgées ou usinées, manches d'outils (métalliques), barres à mine, coins (métalliques), crocs, piquets métalliques, auges à mortier métalliques. Machines pour le bâtiment, les travaux publics, et la voirie, machines agricoles, butteurs, tamis (machines ou parties de machines), presses (machines à usage industriel, presses à fourrage). Outils et instruments à main entraînés manuellement, notamment : clés (outils), volants (outils), outils de taillanderie, bêches, louchets, binettes, cisailles, croissants, échenilloirs, faux, faucilles, fauchons, fourches, grattoirs, griffes, haches, hachettes, houes, machettes, masses, maillets, merlins, pelles (outils), pierres à affûter, pioches, racloirs, râteaux, ratissoirs, butteurs, sillonneurs, cultivateurs, sarcloirs, scarificateurs, scies, sécateurs, élagueurs, ébrancheurs, serfouettes, serpes, bisaigües, bouchardes, ciseaux, riflards, barres à mine, burins (et autres outils de frappe assimilés), chevillettes, couteaux, marteaux (outils), martelais, massettes, têtus, rivoirs, décintroirs, pied de biche, pinces, serre-joints, étaux, (et autres outils de serrage et d'assemblage), broches, chevillettes, crocs à béton, épandeurs à béton, rabots d'écurie, taloches, tenailles, truelles, platoirs, bédanes, servantes, tournevis, cultivateurs, plantoirs, et transplantoirs, bras de leviers, haches (notamment haches de pompiers), couteaux à enduire, spatules (outils), tamis, équerres (outils). Niveaux et instruments de mesure, fils à plomb, cordeau traceur, jalons (instruments d'arpentage) ; gants de protection, casques de protection, lunettes de protection. Véhicules tracteurs ou tractés, automoteurs pour le camping, caravanes, remorques. Balais, balais à gazon, manches d'outils (non métalliques), piquets (non métalliques), coins (non métalliques), auges à mortier non métalliques. Auges (à l'exception des auges à mortier), seaux, poubelles, arrosoirs.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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