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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FORGES DE LA LOIRE ET DE MILOURD - ETS MOULIN-BLANC
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TOP CUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP CUT
FORGES DE LA LOIRE ET DE MILOURD - ETS MOULIN-BLANC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3129200
Date de dépôt :
02/11/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/11/2011
TOP CUT de FORGES DE LA LOIRE ET DE MILOURD - ETS MOULIN-BLANC

Présentation de la marque TOP CUT

Déposée le 2 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) FORGES DE LA LOIRE ET DE MILOURD - ETS MOULIN-BLANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOP CUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-49 du 7 décembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FORGES DE LA LOIRE ET DE MILOURD - ETS MOULIN-BLANC domicilié(e) 20 boulevard d'Auvergne, 42500 LE CHAMBON FEUGEROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 554 503 763 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque TOP CUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP CUT est expirée depuis le 2 novembre 2011.

FORGES DE LA LOIRE ET DE MILOURD - ETS MOULIN-BLANC a également déposé les autres marques suivantes : VOUS AVEZ L'IDEE, NOUS AVONS L'OUTIL


FORGES DE LA LOIRE ET DE MILOURD - ETS MOULIN-BLANC Société Anonyme - 20 boulevard d'Auvergne, 42500 LE CHAMBON FEUGEROLLES - France - SIREN 554503763


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 20 octobre 2003 - Changement de dénomination n°379851 - Publication au BOPI 2003-10-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-26

Publication - Publication le 7 déc. 2001 au BOPI 2001-49

Scies à bois.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).