FORGES DE LA LOIRE ET DE MILOURD ETABLISSEMENTS MOULIN BLANC (SA)
Numéro de dépôt :
1472206
Date de dépôt :
14/06/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/06/2008
Présentation de la marque JC BRUNON B
Déposée le 14 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) FORGES DE LA LOIRE ET DE MILOURD ETABLISSEMENTS MOULIN BLANC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « JC BRUNON B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FORGES DE LA LOIRE ET DE MILOURD ETABLISSEMENTS MOULIN BLANC domicilié(e) 20, Bd d'Auvergne, 42500 LE CHAMBON FEUGEROLLES (dossier no 2117258) - France et immatriculée sous le numéro RCS 554 503 763 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2117258) - France.
La marque JC BRUNON B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1472206.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JC BRUNON B est expirée depuis le 14 juin 2008.
FORGES DE LA LOIRE ET DE MILOURD ETABLISSEMENTS MOULIN BLANC (SA) - 20, Bd d'Auvergne, 42500 LE CHAMBON FEUGEROLLES (dossier no 2117258) - France - SIREN 554503763
CABINET LAURENT ET CHARRAS - (dossier no 2117258) - France
Renouvellement sans limitation le 29 mai 1998 n°2117258 - Publication au BOPI 1998-05-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-49
Inscription le 28 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°262740 - Publication au BOPI 1998-09-28
Outils tranchants à bois: bédanes de ciseaux de menuisier, ciseaux à ferrer, ciseaux de sculpteurs.Outils tranchants à bois spéciaux.Outils pour métaux;burin et bédane de mécanicien, burin et bédane pour électricien, burin et bédane pour maÇon, burin et bédane spéciaux, burin et bédane pour outils pneumatiques, grain d'orge divers pour mécaniciens, bouterolles et tire-rivet pour travail de la tôle, bouterolles et tire-rivet pour outils pneumatiques, poinÇons, pointeaux, chasse-goupille, tire-goupille, chasse-clavette et tous outils de mécanicien, de garagiste.Outils pour le travail des matériaux: burin pour matériaux, broches pour matériaux, broches ou pointerolles pour matériaux, ciseaux pour matériaux, ciseaux à briques, burin et broche de carreleur, tamponnoir pour matériaux.Pinces "monseigneur", pinces à ripper, pinces à talon, pinces à décoffrer, pinces à dégauchir, pinces de paveur, et toutes pinces et leviers, arrache-clous ou arrachinettes. Tous outils à main et pièces de forge diverses.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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