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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FORGES DE L'EMINEE
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EXCEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXCEL
FORGES DE L'EMINEE S.A.

Numéro de dépôt :
96612760
Date de dépôt :
21/02/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/02/2006

Présentation de la marque EXCEL

Déposée le 21 février 1996 par la Société Anonyme (SA) FORGES DE L'EMINEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EXCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FORGES DE L'EMINEE domicilié(e) Route de Chanier, 63250 CELLES SUR DUROLLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 838 728 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORGES DE L'EMINEE S.A. - France.

La marque EXCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612760.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCEL est expirée depuis le 21 février 2006.

FORGES DE L'EMINEE a également déposé les autres marques suivantes : EXCELFORGE , EXCEL Lifting Fittings Accessoires de Levage


FORGES DE L'EMINEE S.A. - Route de Chanier, 63250 CELLES SUR DUROLLE - France - SIREN 392838728


FORGES DE L'EMINEE S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-41

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Crochets, pinces de levage, anneaux, maillons Appareils et leurs composants destinés au levage, à l'arrimage et à la manutention de fardeaux Appareils et leurs composants destinés au levage, à l'arrimage et à la manutention de fardeaux Elingues, sangles et leurs composants destinés au levage, à l'arrimage et à la manutention de fardeaux

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.