Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RAMFOR
FORGES DE FRESNES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE

Numéro de dépôt :
1585125
Date de dépôt :
05/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/2020

Présentation de la marque RAMFOR

Déposée le 5 avril 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FORGES DE FRESNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RAMFOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FORGES DE FRESNES domicilié(e) 80 Rue Pasteur - 59970 - FRESNES SUR ESCAUT - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 133 152 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque RAMFOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RAMFOR est expirée depuis le 5 avril 2020.


FORGES DE FRESNES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE - 80 Rue Pasteur - 59970 - FRESNES SUR ESCAUT - France - SIREN 385133152


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Renouvellement sans limitation le 5 avril 2000 n°2169666 - Publication au BOPI 2000-04-05

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2010 n°2436251 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-03-30

Matériaux de construction métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées; chaines, mailles et maillons métalliques, ancres marines