Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FORGES DE CRANS, société anonyme, 74000 CRAN GEVRIER.

Numéro de dépôt :
1200440
Date de dépôt :
25/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/03/1992
Marque figurative de FORGES DE CRANS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 25 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) FORGES DE CRANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FORGES DE CRANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUX. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1200440.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 25 mars 1992.

FORGES DE CRANS a également déposé les autres marques suivantes : FC , CRANALAC , CAPTAL , FC FORGES DE CRANS , EXPANDAL


FORGES DE CRANS, société anonyme, 74000 CRAN GEVRIER. - France


ROUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-34

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