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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FORGES DE COURCELLES
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F
Marque enregistrée - Marque en vigueur

F
FORGES DE COURCELLES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4312301
Date de dépôt :
04/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/11/2026
F de FORGES DE COURCELLES

Présentation de la marque F

Déposée par voie électronique le 4 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FORGES DE COURCELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « F » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FORGES DE COURCELLES domicilié(e) - 52800 - NOGENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 525 825 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque F a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4312301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F arrivera à expiration en date du 4 novembre 2026.

FORGES DE COURCELLES a également déposé les autres marques suivantes : FC , (Marque figurative) , SIFCOR , SIFCOR , FORGES DE COURCELLES


FORGES DE COURCELLES, Société par actions simplifiée - 52800 - NOGENT - France - SIREN 330525825


Cabinet LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Pièces de moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), à savoir culasses, dispositifs d'allumage, injecteurs et porte-injecteurs pour moteurs, dispositifs antipollution pour moteurs, cylindres, pots d'échappement pour moteurs, pistons de moteurs, régulateurs de vitesse de moteurs, silencieux pour moteurs, pompes (parties de machines ou de moteurs), bielles, radiateurs de refroidissement pour moteurs, robinets (parties de machines ou de moteurs), ventilateurs pour moteurs ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres): arbres de transmission, mécanismes de transmission ; rotules de suspension [pièces de machines] ;

Moteurs pour véhicules terrestres ; accouplements pour véhicules terrestres ; système de suspension pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules terrestres ; ressorts amortisseurs pour véhicules ; bras de suspension pour véhicules, barre de torsion / anti-roulis [pièces de suspension de véhicules terrestres] ; mécanismes de transmission et arbres de transmission pour véhicules terrestres ; châssis automobiles ; boîtiers de différentiels ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; pignons de changement de vitesses ; chaînes motrices pour véhicules terrestres ; engrenages et embrayages pour véhicules terrestres ; turbines ; essieux ; système de direction pour véhicules terrestres ; roulements de roues pour véhicules terrestres ; moyeux de roues de véhicules ;

Traitement de matériaux, à savoir assemblage de matériaux sur commande pour des tiers, assemblage de pièces en grande série, travaux de forgeage, forgeage à chaud, traitement de métaux [estampage], forgeage à froid et à mi-chaud par extrusion, fraisage, usinage, coulage de métaux, trempe et traitement des métaux, traitement thermique de pièces pour véhicules ;

Services de recherches industrielles, à savoir essai de matériaux, étude de projets techniques et recherches techniques dans le domaine du forgeage et de l'usinage.