Déposée le 17 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FORGES DE BOLOGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DARTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-08 du 25 février 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FORGES DE BOLOGNE domicilié(e) - 52310 - BOLOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 845 420 280 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Avocats à la Cour domicilié(e) 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque DARTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3335320.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FORGES DE BOLOGNE, Société par actions simplifiée - 52310 - BOLOGNE - France - SIREN 845420280
PROMARK, Avocats à la Cour - 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-26
Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08
Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2014 n°2574774 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2014-12-30
Alliages de métaux communs. Travaux de forge, informations en matière de traitement de métaux et de leurs alliages, coulages, trempe et placage de métaux et de leurs alliages, traitement de métaux et de leurs alliages.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DARTAL"