FORGES DE BELLES ONDES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
92411712
Date de dépôt :
24/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2021
Présentation de la marque FBO FORGES DE BELLES ONDES
Déposée le 24 mars 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FORGES DE BELLES ONDES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FBO FORGES DE BELLES ONDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-13 du 7 mai 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FORGES DE BELLES ONDES domicilié(e) 9, rue Montgolfier, Z.I. de Boisse - 87200 - SAINT-JULIEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 610 918 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque FBO FORGES DE BELLES ONDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411712.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FORGES DE BELLES ONDES, Société par Actions Simplifiée - 9, rue Montgolfier, Z.I. de Boisse - 87200 - SAINT-JULIEN - France - SIREN 411610918
BREMA-LOYER - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2002 n°2213045 - Publication au BOPI 2002-01-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-30
Inscription le 2 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°343072 - Publication au BOPI 2002-01-02
Inscription le 10 janvier 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°466665 - Publication au BOPI 2008-01-10
Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13
Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2011 n°2482355 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-10-17
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus, rails et autres ma-tériaux métalliques pour les voies ferrées, chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules), câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie, raccords, tuyaux métalliques, coffres-forts et cassettes, billes d'acier, fers à cheval, clous et vis, autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes, minerais.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; robinets.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes, matières servant à calfeutrer, à étouper ou à isoler, amiante, mica et leurs produits, tuyaux flexibles non métalliques F
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "FBO FORGES DE BELLES ONDES"
