FORGES DE BELLES ONDES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3139736
Date de dépôt :
02/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2021
Présentation de la marque FBO FORGES DE BELLES ONDES
Déposée le 2 janvier 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FORGES DE BELLES ONDES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FBO FORGES DE BELLES ONDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-06 du 8 février 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FORGES DE BELLES ONDES domicilié(e) 9, rue Montgolfier, Z.I. de Boisse - 87200 - SAINT-JULIEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 610 918 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque FBO FORGES DE BELLES ONDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3139736.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FORGES DE BELLES ONDES, Société par Actions Simplifiée - 9, rue Montgolfier, Z.I. de Boisse - 87200 - SAINT-JULIEN - France - SIREN 411610918
BREMA-LOYER - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Inscription le 10 janvier 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°466665 - Publication au BOPI 2008-01-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-29
Publication - Publication le 8 févr. 2002 au BOPI 2002-06
Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2011 n°2482354 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-10-17
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages ; ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules) , câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie, raccords, tuyaux métalliques, coffres-forts et cassettes, billes d'acier, fers à cheval, clous et vis, autres produits en métal (non précieux) , à savoir composants métalliques de raccords (non électriques) , à savoir rondelles en métal et bagues métalliques fendues, minerais. Valves (parties de machines) , moteurs pneumatiques autres que pour véhicules terrestres. Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; robinets de canalisation. Moteurs pneumatiques pour véhicules terrestres Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés de ces matières, matières servant à calfeutrer, à étouper ou à isoler, amiante, mica, tuyaux flexibles non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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