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Marques déposées par FORGEAU Paul
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HORT'VERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORT'VERT
FORGEAU Paul

Numéro de dépôt :
1335601
Date de dépôt :
13/12/1985
Lieu de dépôt :
POITIERS
Date d'expiration :
13/12/1995

Présentation de la marque HORT'VERT

Déposée le 13 décembre 1985 par FORGEAU Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS), la marque française « HORT'VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FORGEAU Paul, domicilié(e) Luché Cmne de Varennes, 86110 MIREBEAU en POITOU - France.

La marque HORT'VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1335601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORT'VERT est expirée depuis le 13 décembre 1995.

FORGEAU Paul a également déposé les autres marques suivantes : VITIMUS


FORGEAU Paul - Luché Cmne de Varennes, 86110 MIREBEAU en POITOU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-22

Produits destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture - Engrais pour les terres - Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines - Animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.