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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FORGE FRANCE
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"SYSMA"
Marque renouvelée - Marque en vigueur

"SYSMA"
FORGE FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1427863
Date de dépôt :
21/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/09/2027

Présentation de la marque "SYSMA"

Déposée le 21 septembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FORGE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "SYSMA" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FORGE FRANCE domicilié(e) 47 Rue de la Gare - 08700 - JOIGNY SUR MEUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 699 295 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme FOSSOT Elisabeth domicilié(e) 41 AVENUE de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque "SYSMA" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1427863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque "SYSMA" arrivera à expiration en date du 21 septembre 2027.


FORGE FRANCE, Société par actions simplifiée - 47 Rue de la Gare - 08700 - JOIGNY SUR MEUSE - France - SIREN 391699295


GEVERS & ORES, Mme FOSSOT Elisabeth - 41 AVENUE de Friedland - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2095112 - Publication au BOPI 1997-35

Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2007 n°2347780 - Publication au BOPI 2007-07-26

Inscription le 12 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180300 - Publication au BOPI 1995-01-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-09

Inscription le 17 octobre 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°462620 - Publication au BOPI 2007-10-17

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2017 n°2660617 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2017-09-29

Inscription le 22 janvier 2018 - Changement d'adresse n°715472 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-22

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;châines (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffre-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes; minerais.