Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESNAULT
FORGE ESNAULT, SARL

Numéro de dépôt :
3886478
Date de dépôt :
05/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/01/2022
ESNAULT de FORGE ESNAULT

Présentation de la marque ESNAULT

Déposée le 5 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORGE ESNAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ESNAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORGE ESNAULT domicilié(e) L'OUVRARDIERE - 85130 - LES LANDES GENUSSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 328 633 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORGE ESNAULT, M. Pierre AIME domicilié(e) L'OUVRARDIERE - 85130 - LES LANDES GENUSSON - France.

La marque ESNAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESNAULT est expirée depuis le 5 janvier 2022.


FORGE ESNAULT, SARL - L'OUVRARDIERE - 85130 - LES LANDES GENUSSON - France - SIREN 489328633


FORGE ESNAULT, M. Pierre AIME - L'OUVRARDIERE - 85130 - LES LANDES GENUSSON - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Constructions transportables métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; minerais ; boîtes en métaux communs ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles.