Déposée par voie électronique le 4 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FORGE ADOUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ITSASU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-17 du 29 avril 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FORGE ADOUR domicilié(e) 66 avenue du 8 mai 1945 - 64100 - BAYONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 651 673 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, M. Philippe RODHAIN domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.
La marque ITSASU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4261937.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FORGE ADOUR, Société par actions simplifiée - 66 avenue du 8 mai 1945 - 64100 - BAYONNE - France - SIREN 352651673
IP SPHERE, M. Philippe RODHAIN - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France
Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17
Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30
Appareils de cuisson ; cuisinières ; appareils pour griller les aliments ; fourneaux à l'exception des fourneaux de laboratoires ; grilles de fourneaux ; fours à l'exception des fours de laboratoires ; grilles de foyer ; grils (appareils de cuisson) ; rouleaux de châtaignes (grilles de foyer) ; barbecues électriques, à gaz ou à charbon de bois ; pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue ; plaques en fonte et acier pour barbecues ; plaques de cuisson ; planchas électriques ou à gaz ; tournebroches ; supports de tournebroches ; broches à rôtir ; broches de rôtisserie ; broches anglaises (broches à rôtir) ; rôtissoires ; raclettes pour four ; ustensiles pour la cuisson électriques, à gaz ou à charbon de bois ; ustensiles de cuisine électriques ; tiroirs pour planchas, barbecues et autres appareils de cuisson ; capots pour planchas, barbecues et autres appareils de cuisson ; allume-gaz ;
Meubles ; meubles d'extérieur ; meubles de jardin ; meubles support pour planchas, barbecues et autres appareils de cuisson ; buffets roulants (meubles) ; chariots (mobilier) ; chariots pour planchas, barbecues et autres appareils de cuisson (mobilier) ; plans de travail pour planchas, barbecues et autres appareils de cuisson ; bacs et récipients en plastique pour planchas, barbecues et autres appareils de cuisson ;
Housses de protection pour planchas, barbecues et autres appareils de cuisson ; toiles cirées (nappes) ; chemins de table ; linge de maison ; linge de table (non en papier) ; nappes et sets de table (non en papier) ; essuie-mains, essuie-verres et serviettes de table en matières textiles.
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