Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JB TRANSACTIONS UNE VALEUR SURE EN IMMOBILIER
FOREZ-SERVICES (SARL)

Numéro de dépôt :
93484868
Date de dépôt :
15/09/1993
Lieu de dépôt :
MONTBRISON
Date d'expiration :
15/09/2003

Présentation de la marque JB TRANSACTIONS UNE VALEUR SURE EN IMMOBILIER

Déposée le 15 septembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FOREZ-SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTBRISON), la marque française « JB TRANSACTIONS UNE VALEUR SURE EN IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FOREZ-SERVICES domicilié(e) 2, RUE DE LA CHATELAINE, 42380 ST BONNET LE CHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 742 081 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOREZ-SERVICES - France.

La marque JB TRANSACTIONS UNE VALEUR SURE EN IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484868.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JB TRANSACTIONS UNE VALEUR SURE EN IMMOBILIER est expirée depuis le 15 septembre 2003.


FOREZ-SERVICES (SARL) - 2, RUE DE LA CHATELAINE, 42380 ST BONNET LE CHATEAU - France - SIREN 389742081


FOREZ-SERVICES - France


Inscription le 25 août 1997 - Transmission totale de propriété n°242006 - Publication au BOPI 1997-08-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-10

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

Affaires immobilières