Déposée le 2 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) FOREZ-PORC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FOREZ TRAITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-24 du 17 juin 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FOREZ-PORC domicilié(e) Pôle de la Viande - BP 60, 42350 LA TALAUDIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 641 346 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS - France.
La marque FOREZ TRAITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519077.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FOREZ-PORC SA - Pôle de la Viande - BP 60, 42350 LA TALAUDIERE - France - SIREN 327641346
CABINET LAURENT ET CHARRAS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-44
Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24
Produits de charcuterie et de salaison.Charcuterie pâtissière.Aspics.Salades.Plats cuisinés
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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