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Marques déposées par FOREZ CARTON s.n.c
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AQUASTOP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUASTOP
FOREZ CARTON s.n.c.

Numéro de dépôt :
94532954
Date de dépôt :
10/08/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/08/2004

Présentation de la marque AQUASTOP

Déposée le 10 août 1994 par FOREZ CARTON s.n.c auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUASTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-39 du 30 septembre 1994.

Le déposant est FOREZ CARTON s.n.c., domicilié(e) Route de Saint Etienne, 42110 FEURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque AQUASTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUASTOP est expirée depuis le 10 août 2004.


FOREZ CARTON s.n.c. - Route de Saint Etienne, 42110 FEURS - France


CABINET LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-05

Publication - Publication le 30 sept. 1994 au BOPI 1994-39

Papier, cartons et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes.Boîtes, caisses, plateaux en carton.Services d'emballage de produits

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.