Déposée le 21 juillet 1986 par monsieur FOREY Eric
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MICROPHARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur FOREY Eric domicilié(e) 4, rue de Franche Comté, 21121 FONTAINE LES DIJON. Monsieur PACAULT Jean René,101, avenue du Drapeau, 21000 DIJON. Monsieur PERRIN MaxChâteau de Gouville, 21160 MARSANNAY LA COTE. Monsieur SKOWRON Daniel,15, rue d'Avau, 21490 BRETIGNY LES NORGES. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAUDE GUIU. - France.
La marque MICROPHARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1364587.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICROPHARE est expirée depuis le 21 juillet 1996.
Monsieur FOREY Eric - 4, rue de Franche Comté, 21121 FONTAINE LES DIJON. Monsieur PACAULT Jean René,101, avenue du Drapeau, 21000 DIJON. Monsieur PERRIN MaxChâteau de Gouville, 21160 MARSANNAY LA COTE. Monsieur SKOWRON Daniel,15, rue d'Avau, 21490 BRETIGNY LES NORGES. - France
CLAUDE GUIU. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02
Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, matériel d'éclairage en général y compris pour le domaine médical et le domaine chirurgical.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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