Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Access See Control
FORETEC, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4087667
Date de dépôt :
29/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2024
Access See Control de FORETEC

Présentation de la marque Access See Control

Déposée par voie électronique le 29 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORETEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Access See Control » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORETEC domicilié(e) 11 rue de la République - 42600 - MONTBRISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 822 087 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque Access See Control a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4087667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Access See Control est expirée depuis le 29 avril 2024.

FORETEC a également déposé les autres marques suivantes : FORETEC (Sans représentation graphique) , DECOPTIC , DECOVOX , MEMOPLUS , MEMOPTIC , Accéder Voir Contrôler , VISIOPROBE , FORETEC


FORETEC, Société à Responsabilité Limitée - 11 rue de la République - 42600 - MONTBRISON - France - SIREN 300822087


TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Enregistrement sans modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Fibres optiques, câbles en fibres optiques, générateurs de lumière (appareil électrique), ensembles vidéo, moniteurs vidéo, appareils de traitement d'images, appareils d'inspection vidéo, loupes binoculaires, composants optiques, appareils d'endoscopie industrielle (non à usage médical) et leurs parties composantes, à savoir : endoscopes, boroscopes, endoscopes rigides, endoscopes souples, fibroscopes, vidéoendoscopes, sondes vidéo, caméras, générateurs de lumière (appareil électrique), câbles de liaison, moniteur vidéo, appareils d'acquisition d'images, appareils d'incrustation de texte dans les images, appareils de traitement d'images ;

Appareils d'éclairage, générateurs de lumière (appareil électrique), lampes d'éclairage, câbles en fibres optiques, harnais en fibres optiques, lampes torches, appareils d'éclairage par diode électro luminescente, appareils d'éclairage pour véhicule, filtres optiques pour éclairage ;

Education, enseignement notamment formation et sensibilisation à la fibre optique et à l'endoscopie industrielle.