Déposée le 8 décembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORET RESSOURCES MANAGEMENT et la Société Anonyme (SA) ROUGIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LIGNAFRICA »
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORET RESSOURCES MANAGEMENT domicilié(e) Espace Fréjorgues Ouest, 60 rue Henri Fabre,34130 MAUGUIO - 34130 - France et la Société Anonyme (SA) ROUGIER domicilié(e) 155 Avenue de La Rochelle,79000 NIORT - 79000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORET RESSOURCES MANAGEMENT domicilié(e) Espace Fréjorgues Ouest, 60 rue Henri Fabre,34130 MAUGUIO - 34130 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FORET RESSOURCES MANAGEMENT SARL - Espace Fréjorgues Ouest, 60 rue Henri Fabre,34130 MAUGUIO - 34130 - France
ROUGIER SA - 155 Avenue de La Rochelle,79000 NIORT - 79000 - France - SIREN 3
FORET RESSOURCES MANAGEMENT - Espace Fréjorgues Ouest, 60 rue Henri Fabre,34130 MAUGUIO - 34130 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-20
Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03
Inscription le 14 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°592563 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-14
Inscription le 22 mai 2014 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°624512 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-22
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;
Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bois de feu ;
Bois de construction ; bois façonnés ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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