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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORET PATRIMOINE
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Forêt Patrimoine
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Forêt Patrimoine
FORET PATRIMOINE, SARL

Numéro de dépôt :
3506738
Date de dépôt :
13/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2027
Forêt Patrimoine de FORET PATRIMOINE

Présentation de la marque Forêt Patrimoine

Déposée le 13 juin 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORET PATRIMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Forêt Patrimoine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-29 du 20 juillet 2007.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORET PATRIMOINE domicilié(e) 46 RUE pierre fontaine - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, foret patrimoine, M. loiseau benoit domicilié(e) 46 RUE pierre fontaine - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Forêt Patrimoine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3506738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Forêt Patrimoine arrivera à expiration en date du 13 juin 2027.


FORET PATRIMOINE, SARL - 46 RUE pierre fontaine - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


foret patrimoine, M. loiseau benoit - 46 RUE pierre fontaine - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-46

Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2017 n°2659399 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2017-09-16

Affaires immobilières ; estimations immobilières ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.