Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la feuille & l'aiguille
Association Forêt Méditerranéenne Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3363224
Date de dépôt :
06/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
06/06/2015
la feuille & l\'aiguille de Forêt Méditerranéenne

Présentation de la marque la feuille & l'aiguille

Déposée le 6 juin 2005 par l'association loi 1901 Forêt Méditerranéenne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « la feuille & l'aiguille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-28 du 15 juillet 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 Forêt Méditerranéenne domicilié(e) 14 rue Louis Astouin,13002 MARSEILLE - 13002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 474 543 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Bonnier Association Forêt Mediterranéenne domicilié(e) 14 rue Louis Astouin,13002 MARSEILLE - 13002 - France.

La marque la feuille & l'aiguille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3363224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la feuille & l'aiguille est expirée depuis le 6 juin 2015.

Forêt Méditerranéenne a également déposé les autres marques suivantes : FORESTERRANEE 87 , FORET MEDITERRANEENNE , foresterranée , (Marque figurative) , FORET MEDITERRANEENNE FORET MEDITERRANEENNE , (Marque figurative) , forêt méditerranéenne , LA FEUILLE & L AIGUILLE , FORESTERRANEE


Association Forêt Méditerranéenne Association loi 1901 - 14 rue Louis Astouin,13002 MARSEILLE - 13002 - France - SIREN 340474543


Monsieur Jean Bonnier Association Forêt Mediterranéenne - 14 rue Louis Astouin,13002 MARSEILLE - 13002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-45

Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28

Journal d'information. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Communication par terminaux d'ordinateurs : site Internet.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.