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Marques déposées par monsieur FORET JOEL
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MASSILIA PROGRAMME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MASSILIA PROGRAMME
MONSIEUR FORET JOEL

Numéro de dépôt :
96645612
Date de dépôt :
07/10/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/10/2006

Présentation de la marque MASSILIA PROGRAMME

Déposée le 7 octobre 1996 par monsieur FORET JOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MASSILIA PROGRAMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est monsieur FORET JOEL domicilié(e) AVENUE COLBERT - LE CLOS DU VALLON, RESIDENCE FACE JUMAS, CASSIS 13260 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR FORET JOEL - France.

La marque MASSILIA PROGRAMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MASSILIA PROGRAMME est expirée depuis le 7 octobre 2006.

FORET JOEL a également déposé les autres marques suivantes : L'UNIVERS DE L'AUTOMOBILE MOTO ET BATEAU


MONSIEUR FORET JOEL - AVENUE COLBERT - LE CLOS DU VALLON, RESIDENCE FACE JUMAS, CASSIS 13260 - France


MONSIEUR FORET JOEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

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