Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAN Technologie et Architecture Navale
FORESTIER, Jean-Michel

Numéro de dépôt :
3309658
Date de dépôt :
24/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2014
TAN Technologie et Architecture Navale de FORESTIER

Présentation de la marque TAN Technologie et Architecture Navale

Déposée le 24 août 2004 par FORESTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TAN Technologie et Architecture Navale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-40 du 1 octobre 2004.

Le déposant est FORESTIER, Jean-Michel domicilié(e) 43-45, rue Fondary,75015 PARIS - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Michel FORESTIER domicilié(e) 43-45, rue Fondary,75015 PARIS - 75015 - France.

La marque TAN Technologie et Architecture Navale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3309658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAN Technologie et Architecture Navale est expirée depuis le 24 août 2014.


FORESTIER, Jean-Michel - 43-45, rue Fondary,75015 PARIS - 75015 - France


Monsieur Jean-Michel FORESTIER - 43-45, rue Fondary,75015 PARIS - 75015 - France


Inscription le 18 mai 2005 - Rejet partiel n°412315 - Publication au BOPI 2005-05-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-24

Publication - Publication le 1 oct. 2004 au BOPI 2004-40

Appareils et instruments scientifiques, nautiques et aériens. Ordinateurs, périphériques d'ordinateurs et logiciels. Véhicules.Architecture navale. Etudes, recherches, conceptions, développements et conseils pour les ordinateurs, périphériques d'ordinateurs et logiciels. Location, installation, maintenance et mise à jour de logiciels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.