Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FORESTIER, SARL

Numéro de dépôt :
3905675
Date de dépôt :
16/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/03/2022
Marque en couleurs, figurative de FORESTIER

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORESTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORESTIER domicilié(e) 29 rue des Vinaigriers - 75010 - PAris - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 620 084 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORESTIER, M. Jean-Dominique Leze domicilié(e) 29 Rue des Vinaigriers - 75010 - Paris - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905675.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 mars 2022.

FORESTIER a également déposé les autres marques suivantes : FORESTIER , 100 % MADE IN FRANCE , 100% MADE IN FRANCE , FORESTIER , TAN Technologie et Architecture Navale , FORESTIER PARIS


FORESTIER, SARL - 29 rue des Vinaigriers - 75010 - PAris - France - SIREN 384620084


FORESTIER, M. Jean-Dominique Leze - 29 Rue des Vinaigriers - 75010 - Paris - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).